Conditions d'utilisation
Les présentes conditions d'utilisation constituent les modalités et les conditions d'utilisation du Service Plum fourni par :

Plum SaaS
11, Chemin de la Batterie
13008 Marseille
France
SIRET 530 252 790 00023

Dernière mise à jour le Mercredi 19 Octobre 2011.

Généralités
En accédant à ou en utilisant le service Plum développé, exploité, maintenu et hébergé par Plum SaaS, y compris l’ensemble des sites Internet mis à disposition et configurés pour être utilisés au sein du domaine Internet intitulé « plum.pro », vous acceptez être lié par le présent Contrat.
EN CLIQUANT SUR LA CASE « J’ACCEPTE LES CONDITIONS D'UTILISATION », VOUS DONNEZ VOTRE CONSENTEMENT ET VOTRE ACCORD POUR ÊTRE LIÉ AUX CONDITIONS D'UTILISATION LES PLUS RÉCENTES QUI RÉGISSENT VOTRE UTILISATION DU SERVICE PLUM.
SI VOUS ADHÉREZ AU PRÉSENT CONTRAT POUR LE COMPTE D’UNE PERSONNE MORALE OU PHYSIQUE, VOUS CERTIFIEZ QUE VOUS AVEZ LE POUVOIR DE LIER CETTE PERSONNE AUX PRÉSENTES CONDITIONS.
La société Plum SaaS, détentrice de Plum et société éditrice de l'outil Plum, se réserve le droit d'actualiser et/ou de modifier les présentes conditions sans préavis.
Toutes les nouvelles caractéristiques qui augmentent ou améliorent le Service actuel, en incluant la mise en place de nouveaux outils et de nouvelles ressources, seront soumises aux présentes conditions d'utilisation.
La simple utilisation de Plum marquera votre consentement à de tels changements. Une version à jour des présentes conditions est toujours disponible à cette adresse: http://www.plum.pro/fr/conditions-d-utilisation.
La violation d'un des termes des présentes conditions d'utilisation entraînera la résiliation de votre Compte.

Définitions
- « Le Compte » désigne la personne physique ou morale qui s’inscrit et active les Services fournis par Plum SaaS et assume la responsabilité des paiements pour ces Services.
- « L'Utilisateur » désigne la personne physique (c’est-à-dire l’employé du Compte ou d’un tiers) qui, à la suite d’une invitation émanant du Compte obtient l’accès aux Services.
- « Service(s) » désigne les services Internet de Plum SaaS, le logiciel en ligne associé, ainsi que les autres services.
- « Abonnement » désigne un accès pour un Compte à des fonctionnalités régies par des conditions d’utilisation particulières, telles que définies sur le service, en contrepartie du paiement d'une redevance pour une période définie.
- « Contenu » désigne toutes données, informations ou documents visuels, écrits ou audio, y compris, sans que ce qui suit soit limitatif : les documents, feuilles de calcul, messages textes, formulaires d’enregistrement, pages wiki, fichiers média numériques et autres documents semblables qui sont téléchargés vers le serveur, transférés, édités publiquement, traités ou saisis dans les Services par le Compte ou les Utilisateurs.
- « Contrat » désigne les conditions stipulées dans le présent document et disponibles sur le service Plum, que tous les Comptes et Utilisateurs acceptent en complétant le formulaire d’enregistrement.
- « Politique de Confidentialité » désigne la politique de confidentialité de Plum SaaS qui définit la politique de sécurité et d’accessibilité du Service, disponible sur le Site Web, et à laquelle tous les Comptes et Utilisateurs consentent en acceptant le Contrat.
- « Politique de Sécurité » désigne la politique de sécurité de Plum SaaS qui définit les modalités de collecte des informations et les pratiques de diffusion pour les besoins du Service, disponible sur le service Plum, et à laquelle tous les Comptes et Utilisateurs consentent en acceptant le Contrat.
- « Tiers » désigne les personnes physiques ou morales externes qui ne sont pas le Compte ou l'Utilisateur et qui n’ont pas accès aux Services.
- « Vous » vous désigne comme Utilisateur et/ou Compte tel que définis ci-dessus.


Votre Compte et Vos Utilisateurs
- Vous devez être âgé de 13 ans ou plus pour utiliser ce Service.
- Vous devez être un humain. Les Comptes enregistrés par des "robots" ou d'autres méthodes automatisées ne sont pas autorisés.
- Vous vous engagez à signifier à Plum SaaS toute violation présumée du présent Contrat.
- Vous êtes habilité à fournir à des Utilisateurs un accès au Service. Vous avez connaissance et reconnaissez être responsable des Utilisateurs à qui vous autorisez l’accès au Service.
- Vous garantissez que l’ensemble des renseignements fournis se rapportant aux coordonnées, données de facturation du Compte ainsi qu'aux informations se rapportant à sa carte bancaire, le cas échéant, sont correctes et vous vous engagez à les mettre à jour de façon régulière.
- L'ouverture d'une session sur votre Compte Plum doit être réalisée par une personne unique – l'ouverture d'une session partagée par plusieurs personnes n'est pas autorisée. Vous pouvez créer autant d'Utilisateur que vous le souhaitez au sein de votre Compte.
- Vous êtes responsable de la sécurité d'accès à votre Compte et de la confidentialité de votre mot de passe. Plum SaaS ne peut être tenu responsable pour une perte ou un vol de votre mot de passe.
- Vous êtes responsable de tout Contenu que vous diffusez, téléchargez, envoyez ou transmettez par quelque moyen que ce soit par l'intermédiaire du Service. Vous acceptez de garantir et d'indemniser Plum SaaS pour tout dommage ou frais généralement quelconques en cas d'action par un tiers liée au Contenu diffusé, téléchargé ou transmis par vous-même.
- Plum SaaS ne contrôle pas le Contenu diffusé par l'intermédiaire du Service et, ne garantit pas l'exactitude, l'intégrité ou la qualité du Contenu en tant que tel. Vous reconnaissez qu'en utilisant le Service, vous pouvez avoir affaire à des Contenus choquants, indécents ou répréhensibles. Vous acceptez d'évaluer et de supporter tous les risques associés à l'utilisation d'un Contenu, y compris la confiance placée dans la précision, l'exhaustivité ou l'utilité d'un tel Contenu.
- Une personne ou entité juridique ne peut utiliser plus d'un Compte avec un abonnement Plum Free.
- Si vous utilisez un abonnement Plum Free, vous n'êtes pas autorisé à bloquer les annonces publicitaires.
- L'utilisation de Plum doit se faire en respect avec la loi. L'utilisation de Plum doit se faire dans le respect des lois en vigueur dans votre juridiction (en incluant, mais de manière non limitée, les lois sur le respect des droits d'auteur).
- Vous devez respecter la Politique de Sécurité et de Confidentialité disponible sur le service Plum.


Paiements, Remboursements, évolution d'abonnement
- Une carte de crédit valide ou un compte Paypal valide est exigée pour effectuer le paiement d'un abonnement Plum Premium. L'abonnement Plum Free n'est pas tenu de fournir un moyen de paiement.
- Une mise à jour d'un Compte avec un abonnement Plum Free vers un abonnement Plum Premium mettra fin à l'abonnement Plum Free. Vous serez débité pour votre premier mois immédiatement après la mise à jour de votre Compte
- Un abonnement Plum Premium est réglé de façon mensuel à la date d'anniversaire du Compte et ceci sur la même carte bancaire utilisée lors de la souscription à l'abonnement Plum Premium.
- Un abonnement Plum Business Partner doit être réglé avant le 15 du mois pour la fin du mois. Passé cette date, le compte sera désactivé sans préavis ni notification.
- Le Service est facturé à l'avance sur une base mensuelle et est non remboursable. Aucun remboursement ou crédit ne sera octroyé pour un mois partiellement utilisé ou pour les mois inutilisés. Le mode de paiement d'un abonnement Plum Premium est la carte bancaire ou un compte Paypal et pour un abonnement Plum Business Partner cela peut être par chèque, carte bancaire, virement et/ou Paypal.
- Tous les prix affichés sont exprimés en TTC sur le Service.
- La rétrogradation vers un abonnement de niveau inférieur peut provoquer des pertes de données ainsi que la diminution de la capacité de votre Compte. Plum SaaS ne pourra être tenu responsable pour de telles pertes.
- Si un paiement ne peut être effectué quelle que soit sa raison, l'abonnement du Compte repassera en Plum Free. Plum SaaS ne pourra être tenu responsable pour la perte totale ou partielle de vos données.


Résiliation
- Conformément à la législation française en vigueur relative à la vente à distance, vous êtes informé que vous disposez d’une période de sept (7) jours calendaires, à compter de la date d'inscription, pour exercer votre droit d’annulation sans pénalités et sans motifs. Cependant, le droit d’annulation ne pourra plus être exercé une fois que vous aurez accédé au Service.
- Vous êtes seul responsable de la résiliation de votre abonnement. Une demande par téléphone ou par courrier électronique ne sera pas considérée comme une demande de résiliation. Vous pouvez mettre fin à votre abonnement à tout moment depuis l'onglet "Mes informations" de votre Compte en suivant les intructions en fonction de votre abonnement.
- En cas de résiliation, l'ensemble de votre contenu sera automatiquement supprimé de nos serveurs. Vos données ne pourront pas être récupérées après la résiliation de votre Compte.
- Le support ne peut en aucun cas fournir une sauvegarde des données d'un Compte aussi bien pendant la souscription à un abonnement que après résiliation. La récupération des données est à la charge des utilisateurs du Compte par les moyens fonctionnelles disponibles mis à disposition dans les Services (API, fonction de sauvegarde, exportation ect...).
- Une demande de résiliation d'un abonnement Plum Premium prend effet immédiatement après avoir réalisé la procédure depuis le Service.
- Une demande de résiliation d'un abonnement Plum Business Partner doit être réalisée par courrier postal uniquement avant le 15 du mois pour la fin du mois (le cachet de la poste faisant foi). Toute résiliation envoyée après le 15 du mois prend effet à la fin du mois suivant.


Modifications du Service et des Prix
- Plum SaaS se réserve le droit de procéder à des modifications dans la conception, la méthode de fonctionnement, les spécifications techniques, les systèmes et toute autre fonction des Services, et ce à tout moment sans notification préalable.
- Plum SaaS se réserve le droit d'arrêter, temporairement ou de façon permanente, le Service (ou n'importe quelle partie de celui-ci) avec ou sans préavis.
- Les prix de tous les Services peuvent être modifiés moyennant un préavis de 30 jours. La modification du prix des services sera annoncée sur le site http://www.plum.pro, ou par courrier électronique ou directement dans le service Plum sous forme d'annonces.
- Plum SaaS ne peut-être tenu responsable pour des dommages éventuels subis lors d'une modification du service, d'un changement des prix, de la suspension ou de la cessation du Service.


Copyright et Propriété du contenu
- Plum SaaS ne réclame aucun droit de propriété intellectuelle sur le contenu que vous ajoutez dans votre Compte Plum. Votre profil ainsi que l'ensemble des contenus restent votre propriété et votre responsabilité.
- L’accès aux Services est concédé en licence et n’est pas vendu. Plum SaaS détient l’ensemble des titres et droits de propriété intellectuelle ainsi que les solutions techniques, ou dispose d’un droit exclusif de les utiliser. Ces droits de propriété intellectuelle et ces solutions techniques peuvent uniquement être utilisés par le Compte de la manière établie par le présent Contrat. En aucune circonstance le Compte ou un Tiers ne pourra acquérir des droits de propriété intellectuelle par rapport aux Services, aux logiciels ou aux solutions techniques utilisées par les Services, ni sur aucune marque commerciale, dénomination appartenant ou utilisée par Plum SaaS.


Conditions d'utilisation
- Le service Plum est fourni "tel quel", sans aucune autre garantie.
- Vous comprenez que Plum SaaS fait appel à des prestataires et fournisseurs extérieurs (nom de domaine, serveur, bande passante, stockage, …) de manière à assurer le bon fonctionnement de Plum et par conséquent vous acceptez leurs conditions.
- Vous acceptez de ne pas reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter n'importe quelle portion du Service, sans la permission écrite de Plum SaaS.
- Plum SaaS se réserve le droit de supprimer tout contenu illicite, injurieux, menaçant, diffamatoire, pornographique, pédophile, obscène, qui pourrait porter atteinte à la vie privée d’un tiers et à son intégrité, insistant à la haine, au racisme, au crime ou au délit ou qui pourrait violer la propriété intellectuelle sans avis préalable.
- Le support technique est uniquement fourni aux titulaires d'abonnement Plum Premium et Plum Business Partner par téléphone ou par courrier électronique.
- Vous comprenez que de par le fonctionnement technique de Plum, vos informations, en incluant votre Contenu, peuvent être transférées de manière cryptée ou non et impliquer des transmissions (a) sur des réseaux différents; et (b) être modifiées pour s'adapter aux exigences techniques des réseaux.
- Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou de code d'une nature destructive à travers Plum.
- Vous ne devez pas partager votre abonnement ou fournir les accès de votre compte principal à une personne physique ou morale.
- Vous ne devez pas poster, accueillir, ou transmettre du courrier électronique non sollicité, des SMS, ou des messages de type "spam" à travers Plum.
- Plum SaaS ne peut être tenu pour responsable d'un perte de données occasionnée par une erreur d'utilisation des Services et des fonctionnalités.
- Vous êtes tenu responsable de la gestion et de la protection de l’ensemble de vos données. Plum SaaS ne sera donc aucunement responsable de la perte ou de la corruption de vos données, ou des coûts ou dépenses éventuellement associés à la sauvegarde ou à la restauration de tout ou partie de vos données.
- Vous comprenez expressément et convenez que Plum SaaS ne peut être tenu responsable pour aucun dommage direct, indirect, accessoire, spécial, important ou exemplaire, en incluant, mais de manière non limitée, les dommages pour la perte de profits, ou d'autres pertes impalpables, provenant de : (a) l'incapacité d'utiliser le service; (b) le prix d'obtention de marchandises de produit de substitution et de services provenant de n'importe quelles marchandises, données, renseignements ou services achetés ou obtenus ou messages reçus ou transactions entrées par ou du service; (c) l'utilisation faite sans autorisation de vos données ou la modification de vos données par une personne non autorisée.
- Plum SaaS ne garantit pas que (a) le service satisfera vos besoins spécifiques, (b) le service sera continu, à propos, sûr, ou sans erreur, (c) les résultats qui peuvent être obtenus de l'utilisation du service seront exacts ou sûrs, (d) la qualité de n'importe quels produits, services, renseignements, satisfera à vos attentes et (e) que toutes les erreurs du Service seront corrigées.
- Toute question à propos des présentes conditions d'utilisation doit être envoyée à contact@plum.pro.


Perfomances des Services
- Lors de l'utilisation d'un abonnement Plum Free et Plum Premium, vous partagez les ressources physiques des serveurs publiques de Plum SaaS. En conséquence vous acceptez d'en subir les possibles alterations, arrêts, afaiblissements et limitations définis ou non par Plum SaaS.
- Lors de l'utilisation d'un abonnement Plum Business Partner, vous utilisez l'ensemble des ressources physiques des serveurs privés qui vous sont aloués en fonction de vos besoins. En conséquence vous acceptez d'en subir les limites physiques.
- Lors de l'utilisation d'un abonnement Plum Free, si votre usage de bande passante excède 1 Go/mois, ou excède de façon significative l'usage de bande passante moyen (déterminé uniquement par Plum SaaS) d'autres Comptes de Plum, Plum SaaS se réserve le droit de désactiver votre Compte ou de limiter votre bande passante jusqu'à ce que vous puissiez réduire votre consommation.
- Lors de l'utilisation d'un abonnement Plum Free et Plum Premium, si le nombre d'activités (toutes actions sur les Services) excède 5 000/jours, ou excède de façon significative le nombre moyen d'activités par Compte (déterminé uniquement par Plum SaaS), Plum SaaS se réserve le droit de désactiver votre Compte et de vous proposer de passer à Plum Business Partner. - Lors de l'utilisation d'un abonnement Plum Free et Plum Premium, si le nombre d'utilisateurs connectés simultanés de votre Compte excède 10 utilisateurs, ou excède de façon significative le nombre moyen d'utilisateurs connectés simultanés par Compte (déterminé uniquement par Plum SaaS), Plum SaaS se réserve le droit de désactiver votre Compte et de vous proposer de passer à Plum Business Partner.

Supports et SLA
- Lors de l'utilisation d'un abonnement Plum Premium le support fonctionnel et technique répond en 48h et pour les abonnements Plum Business Partner en 24h. Une réponse correspond à une compréhension de votre problème par notre support mais pas forcement de sa résolution.
- Le support fonctionnel et technique est disponible par email : support@plum.pro et par téléphone au 06 17 72 49 72 ou 06 42 20 15 46.
- Le support commercial est disponible par email : contact@plum.pro et par téléphone au 06 42 20 15 46.
- Les supports sont disponible de 10h à 20h du Lundi au Samedi.


Installation et Disponibilité
- Les fonctionnalités d'un abonnement Plum Premium sont disponibles instantanément après l'activation de l'abonnement (soit par le règlement de l'abonnement, soit par l'activation exceptionnelle du support).
- Les fonctionnalités et l'architecture serveur d'un abonnement Plum Business Partner diffèrent en fonction de la complexité de la solution à réaliser mais varient entre 2 jours et 3 semaines à compter de la date de la signature du devis. Le délai de livraison est toujours défini sur le devis. L'abonnement ne commence qu'à la date de livraison des Services.
- Si un problème fonctionnel est détecté sur les Services comme un bug, Plum SaaS s'engage à corriger le problème en 1 mois maximum.
- Si un problème matériel est détecté, Plum SaaS s'engage à corriger en partenariat avec la société en charge de l'hébergement des Services et dépend des SLA de l'hébergeur et de leurs actions.
- Le matériel et la qualité du réseau est garantie par la société en charge de l'hébergement des Services. Plum SaaS ne peut être tenu pour responsable de cette qualité.


Loi applicable et clause attributive de juridiction
- La validité, l'exécution et l'interprétation des présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit Français, en ce non compris les règles de droit international privé. Tout litige relatif à la validité, l'exécution et l'interprétation des présentes conditions d'utilisation est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
- L'Utilisateur se doit de respecter ces conditions. Si une des conditions n'est pas respectée, Plum SaaS se reserve le droit de désactiver ou supprimer le Compte de l'Utilisateur et tout ce que cela implique sans ou avec préavi.
- Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est jugée illégale, le reste du contrat n'en sera pas affecté.
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